Conditions Générales de Vente (CGV)
Bienvenue sur ApiculAcademy.com. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations entre Apicul Academy et ses clients. En achetant des produits ou services sur notre site, vous acceptez de respecter ces conditions.
1. Objet
Ces CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits et services proposés par Apicul Academy à ses clients.
2. Confirmation de Commande
Toute commande passée sur le site ApiculAcademy.com nécessite que le client accepte préalablement les CGV en vigueur. La confirmation de la commande entraîne acceptation de ces CGV, reconnaissance de leur compréhension complète, et renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
3. Produits et Services
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent sur le site ApiculAcademy.com au jour de la consultation par le client. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles et tant qu’ils sont visibles sur le site.
4. Prix
Les prix des produits et services sont indiqués en [indiquer la devise] toutes taxes comprises. Apicul Academy se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix affiché le jour de la commande sera le seul applicable au client.
5. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Le client effectue le règlement par l’un des moyens de paiement mis à disposition par Apicul Academy et listés sur le site.
6. Livraison et Accès
Les produits physiques seront livrés à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande. En ce qui concerne les services ou produits numériques, l’accès sera fourni par voie électronique à l’adresse e-mail spécifiée par le client.
7. Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, les clients consommateurs disposent d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception du produit ou de l’accès au service.
8. Garanties et Responsabilités
Apicul Academy s’engage à fournir des produits et services conformes aux descriptions fournies. En cas de non-conformité, le client peut demander le remplacement ou le remboursement du produit ou service.
9. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site ApiculAcademy.com sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de Apicul Academy. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.
10. Données Personnelles
Apicul Academy s’engage à protéger les données personnelles de ses clients. Les informations collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale. Conformément à la loi, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux informations les concernant.
11. Litiges
Les présentes CGV sont soumises à la loi du pays d’enregistrement d’Apicul Academy. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
Pour toute question concernant ces CGV, veuillez nous contacter à Contact@apiculacademy.com ou via notre formulaire de contact